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a) Préambule
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b) La Plateforme
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c) Responsable éditorial : l’éditeur
La société ZEH SOLUTION, est une Société par actions simplifiées au capital de 2 000 euros dont le siège social est situé au 13 Rue Cité Benoit, 34000 Montpellier, France, représentée par Julien ZEH, en sa qualité de Dirigeant, représentant la société ZEH SOLUTION immatriculée au RCS de Montpellier sous le numéro 830064945.
d) L’hébergeur
Lastation.zehsolution.fr est hébergé par OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
2) Limites de responsabilité
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3) Propriété intellectuelle
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4) Conditions de service
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5) Collecte de données personnelles à travers le formulaire de contact et le formulaire de prise de commandes
Une donnée à caractère personnelle correspond en droit français à toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.
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6) Droit applicable et juridiction compétente
Le présent contrat est soumis à la législation française. L’absence de résolution à l’amiable des cas de litige entre les parties implique le recours aux tribunaux français compétents pour régler le contentieux.
7) Cookies
a) Qu’est-ce qu’un cookie ?
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8) Newsletter
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9) Contact
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